Syndicat National des Cadres des Industries Chimiques et Parties similaires

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Conventions collectives gérées par le SNCC

Écrit par THENARD AlainPublié dans NOTRE SYNDICAT

Convention collective nationale des industries chimiques et connexes. Etendue par arrêté du 13 novembre 1956 JONC 12 décembre 1956.

Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique. Etendue par arrêté du 15 novembre 1956 JORF 14 décembre 1956.

Convention collective nationale de la fabrication et du commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire (Union). Etendue par arrêté du 20 avril 1990 JORF 29 avril 1990.

Convention collective nationale de la miroiterie, de la transformation et du négoce du verre. En vigueur le 1er juillet 1988. Etendue par arrêté du 29 juillet 1988 JORF 6 août 1988.

Convention collective nationale de la pharmacie d'officine. Etendue par arrêté du 13 août 1998 JORF 8 septembre 1998.

Convention collective nationale de la plasturgie. Etendue par arrêté du 14 mai 1962 JONC 7 juin 1962 rectificatif 30 juin 1962.

Convention collective nationale du caoutchouc. Codifiée le 8 novembre 1967. Etendue par arrêté du 29 mai 1969 JORF 18 juin 1969.

Convention collective nationale des industries de fabrication mécanique du verre. Etendue par arrêté du 10 mai 1973 JORF 10 juin 1973.

Convention collective nationale de l'Union des chambres syndicales des métiers du verre (verre au chalumeau) du 18 décembre 2002. Etendue par arrêté du 9 février 2004 JORF 18 février 2004.

Convention collective nationale de la fabrication du verre à la main, semi-automatique et mixte. Etendue par arrêté du 27 janvier 1998 JORF 6 février 1998.

Convention collective nationale de l'industrie du vitrail. Etendue par arrêté du 7 mai 1997 JORF 17 mai 1997

Convention collective nationale de la répartition pharmaceutique. Etendue par arrêté du 28 juillet 1992 JORF 29 juillet 1992.

Convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes. En vigueur le 1er mars 1973. Etendue par arrêté du 14 septembre 1973 JONC 5 octobre 1973 rectificatif JONC 20 octobre 1973.

Convention collective régionale de la couture parisienne du 10 juillet 1961. Etendue par arrêté du 29 novembre 1982 JONC 20 janvier 1983.

Convention collective nationale du camping du 13 janvier 1970 (actualisée le 10 décembre 1991). Etendue par arrêté du 28 décembre 1992 JORF 28 janvier 1993.

Convention collective nationale de l'industrie textile du 1er février 1951. Etendue par arrêté du 17 décembre 1951, rectificatif du 13 janvier 1952, mise à jour le 29 mai 1979, en vigueur le 1er octobre 1979. Etendue par arrêté du 23 octobre 1979. JONC 12 janvier 1980

Convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés du 6 juin 1996. Etendue par arrêté du 29 avril 1998 JORF 14 mai 1998.

Convention collective nationale des industries de l'habillement du 17 février 1958. Etendue par arrêté du 23 juillet 1959 JONC 8 août 1959 et rectificatif au JONC du 13 septembre 1959.

Convention collective nationale de la fourrure du 29 juin 1972 (Etendue par arrêté du 14 septembre 1973, JO du 14 octobre 1973)

Convention collective interrégionale de la blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie du 17 novembre 1997. Etendue par arrêté du 10 août 1998 JORF 20 août 1998

Convention collective nationale de la céramique d'art du 29 avril 1994