Syndicat National des Cadres des Industries Chimiques et Parties similaires

Formation MODULE D'INITIATION « OUVERTURE SUR LE SYNDICALISME » Pour les dates voir le calendrier (2)

Formation MODULE D'INITIATION « OUVERTURE SUR LE SYNDICALISME » Pour les dates voir le calendrier

Les réunions

Les réunions

Réunion du CE pendant les congés d’été : comment faire en pratique ?

Écrit par THENARD AlainPublié dans Les réunions le

Bien souvent, pendant les périodes de grandes vacances, l'entreprise fonctionne au ralenti en raison des départs en congés. Ce n'est pas une raison pour faire l'impasse sur les réunions périodiques du CE, qui doit continuer de se réunir en juillet et en août. Voici nos conseils pratiques pour que le comité d'entreprise puisse continuer de se réunir l'été, malgré les congés des uns et des autres ou la fermeture de l'entreprise.

La réunion du CE en visioconférence

Écrit par THENARD AlainPublié dans Les réunions le

Un décret du 12 avril 2016 détermine les conditions dans lesquelles les institutions représentatives du personnel (le comité d'entreprise ou les autres) sont réunies en visioconférence. Quelles sont les instances concernées ? Les représentants du personnel doivent-ils donner leur accord ? Comment les élus peuvent-ils procéder à un vote à bulletin secret ? Quel dispositif peut-être mis en place par l'employeur ?

Représentation du personnel en entreprise : des précisions sur le déroulement des réunions des IRP

Écrit par THENARD AlainPublié dans Les réunions le

Réunions en visioconférence, recours à l'enregistrement et à la sténographie, délais de transmission du procès-verbal (PV) du comité d'entreprise (CE)... Un décret publié au Journal officiel du 14 avril 2016 précise les conditions de déroulement des réunions des institutions représentatives du personnel (IRP), ces dispositions s'appliquant aux entreprises dont l'effectif est d'au moins 50 salariés.

Liberté d'expression des IRP en réunion : les erreurs à ne pas commettre

Écrit par THENARD AlainPublié dans Les réunions le

En tant que représentant du personnel vous bénéficiez comme tout salarié d'un droit d'expression au sein de l'entreprise. Mais comment cette liberté qui vous est accordée s'applique dans le cadre des réunions avec votre direction et pouvez-vous être sanctionné pour des propos tenus au cours de ces réunions ? Voici des éléments de réponse...

Bien préparer les réunions du CE en 4 questions

Écrit par THENARD AlainPublié dans Les réunions le

Membre du comité d'entreprise, vous êtes amené à participer aux réunions périodiques de l'instance. Pouvez-vous organiser des réunions préparatoires avant de vous y rendre ? A quel moment l'ordre du jour vous est-il transmis ? … autant d'éléments qui vous permettent de bien préparer les réunions du CE.

Représentant du Personnel : Réunions durant les congés payés

Écrit par THENARD AlainPublié dans Les réunions le

Lorsqu’un représentant du personnel participe aux réunions organisées à l’initiative de l’employeur dans une période comprise pendant ses congés payés, ce dernier doit pouvoir bénéficier ultérieurement de jours de congé supplémentaires correspondant à la part amputée du fait de ces séances. Lorsqu’il ne peut en bénéficier en raison de la rupture imminente de son contrat, ces heures doivent faire l’objet d’une rémunération.

 

Réunions du CE

Écrit par THENARD AlainPublié dans Les réunions le

Lieu de dialogue et de négociation, la réunion du comité d'entreprise représente un moment important dans le fonctionnement de l'institution. C'est souvent le moment pour les élus de se retrouver face à leur employeur.

Organisation de réunion extraordinaires ou supplémentaires

Écrit par THENARD AlainPublié dans Les réunions le

Selon l'effectif de votre entreprise, en tant que membres du CE, vous êtes réunis périodiquement de façon soit mensuelle soit bimestrielle. Toutefois, certaines situations peuvent justifier la tenue d'une réunion extraordinaire de votre instance. Si vous l'estimez utile, vous pouvez solliciter votre employeur d'une telle